Toutes les publications de cette catégorie

Immatriculations – Démarches

Changement d’adresse

Changement d’adresse sur les papiers de mon bateau. Changer d’Adresse sur l’Enregistrement de Bateaux. C’est une demande courante qui fait partie des mises à jour administratives obligatoires pour tout propriétaire de navire de plaisance. Le changement d’adresse est une formalité nécessaire, car l’administration maritime (DDTM/DML) doit toujours pouvoir vous contacter. Bateaux Services propose une prestation…

Changer de port d’attache

Changer de port d’attache, le changement d’enregistrement. Comment changer mon Port d’Attache en France ? Le Port d’Attache est maintenant appelé Port d’Enregistrement. Ce changement s’effectue auprès de l’administration maritime française (DDTM/DML). La démarche est désormais simplifiée en ligne : Démarches Plaisance. Bateaux Services s’occupe de tout pour vous. Nous remplissons le Cerfa 12811 (demande…

Immatriculer un moteur

Comment immatriculer un moteur de bateau ? L’enregistrement des moteurs est une formalité spécifique, distincte de l’immatriculation de la coque. Que vous possédiez un bateau à moteur, un voilier avec moteur auxiliaire, ou que vous changiez un moteur, la démarche est essentielle. Quand Faut-il Déclarer un Moteur ? Tout moteur, qu’il soit neuf ou d’occasion,…

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